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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-POUTRES
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INOSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOSOL
FRANCE-POUTRES SARL

Numéro de dépôt :
3596940
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
INOSOL de FRANCE-POUTRES

Présentation de la marque INOSOL

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-POUTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOSOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-POUTRES domicilié(e) Z.A, 2 rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 181 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE-POUTRES domicilié(e) Z.A, 4 rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOSOL est expirée depuis le 4 septembre 2018.

FRANCE-POUTRES a également déposé les autres marques suivantes : INOPOUTRE , INOROOF , INOFLOOR , INOJOIST , INOWALL , INOPLAN


FRANCE-POUTRES SARL - Z.A, 2 rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France - SIREN 379181316


FRANCE-POUTRES - Z.A, 4 rue Louis BLERIOT,85190 VENANSAULT - 85190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669516 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).